Déposée le 19 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL MONCEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE ROYAL MONCEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL MONCEAU domicilié(e) 4 Place de la Concorde, 1 rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 055 410 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque LE ROYAL MONCEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYAL MONCEAU, Société par actions simplifiée - 4 Place de la Concorde, 1 rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 552055410
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2020 n°2743278 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-17
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices.
Coutellerie, fourchettes et cuillères.
Appareils photographiques, cinématographiques, pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.
Instruments de musique.
Papier, carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, livres, journaux, tableaux (peintures) encadrés ou non ; papeterie, matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles), matières plastiques pour l'emballage, clichés.
Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes.
Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verrerie, vaisselle.
Tissus, couvertures de lit et de table.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Jouets, jeux, articles de gymnastique et de sport à savoir : ballons, bicyclettes fixes d'entraînement, tables de billard, gants de boxe, cannes de golf, gants de golf, palmes pour nageurs, patins à glace, patins à roulettes, engins pour exercices corporels, appareils pour culture physique, haltères, planches à voile, planches pour le surfing, punching-balls, tables pour tennis de table, protège-tibias, protège-genoux, protège-coudes.
Café, thé, cacao, sucre, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), glaces à rafraîchir.
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Tabac, article pour fumeurs, allumettes.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons].
Affaires financières ; affaires immobilières ; prise de participation financière ; octroi de crédit.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; services de clubs de santé et de mise en forme physique ; enseignement de la gymnastique ; services de culture physique ; services de musées [présentation, expositions] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions [divertissement] ; boîtes de nuit ; services de discothèques ; prêt de livres ; réservation de places de spectacles.
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; salons de thé et de pâtisseries (restauration) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de traiteurs ; hébergement temporaire, hôtellerie.
Service de thalassothérapie ; service de massage ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.
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